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Centre virtuel de ressources

Centre virtuel de ressources

Observatoire des Risques Psycho Sociaux au sein de la Fonction Publique Territoriale Centre virtuel de ressources

Mairie de Paris, "ligne directrice RPS"

Un document de 37 pages.

Date de publication avril 2013.

Introduction du document

Les risques psychosociaux (RPS), beaucoup de personnes en parlent, mais finalement, qu’entend-on par RPS ? Quels repères sont nécessaires pour comprendre cette problématique ? Quels en sont les enjeux ? Comment y faire face ?

Il existe plusieurs définitions des RPS, certaines sont intégrées dans l’accord cadre santé sécurité au travail 2011-2014 de la Ville, dont celle du Ministère du travail : “Les risques psychosociaux ne sont définis, ni juridiquement, ni statistiquement, aujourd’hui en France. Ils sont l’interface de l’individu et de sa situation de travail d’où le terme de risque psychosocial. Sous l’entité RPS, on entend stress, mais aussi violences internes (harcèlement moral, harcèlement sexuel) et violences externes (exercées par des personnes extérieures à l’entreprise à l’encontre des salariés)”.


On peut plus largement décrire les RPS en s’intéressant à six familles de risques psychosociaux : intensité du travail et temps de travail, exigences émotionnelles, autonomie, rapports sociaux au travail, conflits de valeur et insécurité de la situation de travail.


Dans le cadre de cet accord, un groupe de travail pluridisciplinaire a été mis en place à la Ville dans le but de construire un outil opérationnel et spécifique aux problématiques de notre collectivité.


La ligne directrice qui vient concrétiser l’un des engagements pris dans l’accord cadre santé sécurité est le fruit de ce travail. Elle s’adresse à différents publics : encadrants de tous niveaux, services des ressources humaines, acteurs de prévention des risques professionnels, membres des CHS, représentants du personnel et plus généralement tout agent voulant s’informer sur la question des RPS.


Différentes disciplines travaillent sur ces sujets : les courants de la psychologie, l’ergonomie, la médecine de prévention, la sociologie, l’épidémiologie, l’économie, la gestion, le droit…


Le rapport “Mesurer les facteurs psychosociaux de risque au travail pour les maîtriser”, du Collège d’Expertise sur le suivi des RPS au travail, remis au ministre du travail en avril 2011, a pris en compte les multiples approches et disciplines oeuvrant à la compréhension et à la prévention de ce risque. Cette ligne directrice s’appuie en partie sur ces travaux.

En inscrivant la prévention des risques psychosociaux dans son accord cadre sur la santé et la sécurité au travail signé le 2 février 2012, l’administration parisienne en fait clairement une priorité.


Tous les agents de la Ville et du Département, quel que soit leur corps, leur grade ou leur niveau hiérarchique, peuvent se retrouver exposés à des RPS.

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