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Centre virtuel de ressources

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Observatoire des Risques Psycho Sociaux au sein de la Fonction Publique Territoriale Centre virtuel de ressources

Les articles avec le tag : cadre juridique des rps

06/11/2014 Publié depuis Overblog

Les risques psychosociaux et la responsabilité du chef d’entreprise

Pour télécharger cet article au format pdf, cliquer sur l’icône ci-dessous : Une relation de cause à effet semble...

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06/11/2014 Publié depuis Overblog

Harcèlement moral : Note sur Tribunal des Conflits, 19 mai 2014, n°3939.

Harcèlement moral : Note sur Tribunal des Conflits, 19 mai 2014, n°3939.

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05/11/2014 Publié depuis Overblog

Fonction publique : le suicide reconnu comme accident de service

Dorénavant le suicide ou la tentative de suicide d’un fonctionnaire sur son lieu de travail et pendant ses horaires...

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05/11/2014 Publié depuis Overblog

Harcèlement moral : étude de cas

Les méthodes de gestion mises en œuvre par un supérieur hiérarchique ne peuvent caractériser un harcèlement moral...

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13/10/2014 Publié depuis Overblog

Les salariés : premier risque pénal pour les dirigeants d’entreprises

Lexcom, AIG Limited Europe et SquareMetric présentent les résultats de « l’Observatoire 2014 de la responsabilité...

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09/10/2014 Publié depuis Overblog

Juritravail: Les risques psychosociaux dans la fonction publique territoriale

Une circulaire diffusée le 29 août 2014 est venue préciser les modalités d'élaboration des plans de prévention...

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23/09/2014 Publié depuis Overblog

Nouvelle législation sur les risques psychosociaux au travail en Belgique, quels changements ?

Une nouvelle législation relative à la prévention des risques psychosociaux (RPS) au travail est parue en Belgique...

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22/09/2014 Publié depuis Overblog

Collectivités et EPCI: Risques psychosociaux : plus que quatre mois pour réaliser le diagnostic RPS

Lors de la signature de l’accord sur la prévention des risques psychosociaux dans la fonction publique, il y a...

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22/09/2014 Publié depuis Overblog

Le harcèlement moral dans la Fonction publique

Le harcèlement moral dans la fonction publique : du bon usage des voies procédurales, par Christelle Mazza, Avocate....

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22/09/2014 Publié depuis Overblog

Rps, astreinte: Être joignable sur son portable suffit pour être sous astreinte

Être joignable sur son portable suffit pour être sous astreinte Dans un arrêt du 7 novembre 2013, la Cour administrative...

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