Ressources sur les RPS

• Instruction n° DGOS/RH3/DGCS/4B/2014 du ….. relative à la mise en œuvre dans la fonction publique hospitalière de l’accord cadre du 22 octobre 2013 relatif à la prévention des risques psychosociaux dans les trois fonctions publiques : à venir
• Circulaire du Premier ministre n°5705/SG du 20 mars 2014 relative à la mise en œuvre du plan national d’action pour la prévention des risques psychosociaux dans les trois fonctions publiques
• Accord-cadre du 22 octobre 2013 relatif à la prévention des risques psychosociaux dans la fonction publique

• Mesurer les facteurs psychosociaux de risque au travail pour les maîtriser : rapport du 11 avril 2011 du collège d’expertise sur le suivi statistique des risques psychosociaux au travail (Gollac et Bodier)
• Pour une prévention durable des risques psychosociaux dans les fonctions publiques territoriales et hospitalières

Démarche « risques professionnels »

• Prévention des risques professionnels. Établissements de santé, sociaux et médico-sociaux
• Aide à l’évaluation des risques professionnels en milieux de soins

Démarche « risques psychosociaux »

• Guide méthodologique d’aide à l’identification, l’évaluation et la prévention des RPS dans la fonction publique
• La démarche ANACT de prévention des risques psychosociaux
• Stress au travail, les étapes d’une démarche de prévention (ED 6011)
• Risques psychosociaux : et si vous faisiez appel à un consultant (ED 6070)

Indicateurs

• Indicateurs de diagnostic des risques psychosociaux
• Dépister les risques psychosociaux, des indicateurs pour vous guider (ED 6012)
• Comment détecter les risques psychosociaux dans les entreprises ? (ED 6086)

Document unique d’évaluation des risques professionnels

• Prendre en compte les RPS dans le document unique (kit méthodologique)
• Risques psychosociaux et document unique, vos questions, nos réponses (ED 6139)
• Évaluer les facteurs de risques psychosociaux : l’outil RPS-DU (ED 6140)
• Circulaire DGOS/RH3 n°2011-491 du 23 décembre 2011 relative au rappel des obligations en matière d’évaluation des risques professionnels dans la fonction publique hospitalière

Formation

• Référentiels de formation portant sur la prévention des RPS dans la fonction publique
• ANFH

Autres

• La prévention des risques psychosociaux dans la fonction publique
• RPS : adapter les approches et les outils aux besoins des entreprises
• Qualité de vie au travail (HAS)
• Appui aux relations sociales

• Liste des cas d’entreprises (ANACT)
• Établissements publics de santé : retour d’expérience (FNP)