Observatoire des Risques Psycho Sociaux au sein de la Fonction Publique Territoriale Centre virtuel de ressources
14 Novembre 2014
1) RPS Clermont
2) Annexe Clermont
SOMMAIRE
PREAMBULE
I. LES ACTEURS
1) L’autorité territoriale
2) Le groupe plénier
3) Les binômes paritaires
4) Le référent du dispositif – DRH
5) Le CHS et le CTP
II.VALEURS ET PERIMETRE DE COMPETENCE DES ACTEURS DU DISPOSITIF
1) Ethique
2) Périmètre de compétences
3) Protection des membres du groupe
III. LES DOMAINES DE SAISINE DU DISPOSITIF
1) La saisine
2) Trois type d’actions
2.1. Actions répondant à une situation d’urgence
2.2. Actions de veille
2.3. Actions d’anticipation et de prévention
IV. DEMARCHE ET OUTILS TECHNIQUES DU DISPOSITIF
1) Avant l’action de terrain
1.1. Une analyse des indicateurs et signaux RPS
1.2. La préparation du diagnostic
1.2.1. La constitution des binômes paritaires
1.2.2.Les hypothèses de travail
1.2.3.L’information sur l’engagement du diagnostic
2) L’action de terrain : la conduite du diagnostic
2.1. Les entretiens
2.2. L’observation des situations de travail
2.3. La synthèse du diagnostic
3
3) Suite à l’action de terrain
3.1.La mise à plat du diagnostic et la présentation en groupe plénier
3.2.La formulation des préconisations
3.3.La validation des préconisations
3.4.La restitution des résultats
3.5.Le suivi, l’évaluation et la communication des actions du groupe
ANNEXES
Annexe 1 : Repérer les situations problèmes.
Annexe 2 : Identifier les indicateurs clefs.
Annexe 3 : Conduire un entretien de diagnostic
Annexe 4 : Grille d’analyse des RPS : La « croix des tensions »
Annexe 5 : Au-delà du dispositif : le rôle de l’encadrement au quotidien
Annexe 6 : Logigramme de la procédure d’alerte en cas de Risques Psycho-Sociaux (RPS)

1) RPS Clermont
2) Annexe Clermont