Observatoire des Risques Psycho Sociaux au sein de la Fonction Publique Territoriale Centre virtuel de ressources
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Pour télécharger cet article au format pdf, cliquer sur l’icône ci-dessous : Une relation de cause à effet semble...
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Harcèlement moral : Note sur Tribunal des Conflits, 19 mai 2014, n°3939.
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Dorénavant le suicide ou la tentative de suicide d’un fonctionnaire sur son lieu de travail et pendant ses horaires...
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Les méthodes de gestion mises en œuvre par un supérieur hiérarchique ne peuvent caractériser un harcèlement moral...
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Lexcom, AIG Limited Europe et SquareMetric présentent les résultats de « l’Observatoire 2014 de la responsabilité...
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Une circulaire diffusée le 29 août 2014 est venue préciser les modalités d'élaboration des plans de prévention...
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Une nouvelle législation relative à la prévention des risques psychosociaux (RPS) au travail est parue en Belgique...
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Lors de la signature de l’accord sur la prévention des risques psychosociaux dans la fonction publique, il y a...
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Le harcèlement moral dans la fonction publique : du bon usage des voies procédurales, par Christelle Mazza, Avocate....
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Être joignable sur son portable suffit pour être sous astreinte Dans un arrêt du 7 novembre 2013, la Cour administrative...
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