Observatoire des Risques Psycho Sociaux au sein de la Fonction Publique Territoriale Centre virtuel de ressources
5 Octobre 2014
Le cadre juridique
Faire un audit de la situation existante
Mettre en place un plan de prévention
Jour 1
1. Les enjeux
Définitions des RPS
Les différents facteurs de risques
Les répercussions sur la santé des salariés
Les coûts pour l’entreprise : absentéisme, maladies…
Des tensions au sein des équipes
Multiplication des contentieux
2. Le cadre légal
Code du travail
ANI
Jurisprudence
Responsabilité civile et pénale de l’employeur
3. Bien connaître les acteurs de la prévention
La Direction
Les représentants du personnel
Les représentants du CHSCT
La Médecine du Travail
Jour 2
4. Réaliser un audit
Choisir les indicateurs
Mettre en place le recueil d’information
Cartographier les risques
Hiérarchiser les urgences
Remontées des salariés
5. Mettre en place un plan de prévention
Les différents types de moyens de prévention
Prévention collective ou individuelle
Choisir les actions mises en place
Choisir les acteurs
Communiquer sur le plan de communication
Respecter la confidentialité
Le tarif indiqué correspond à un montant forfaitaire tous frais compris par jour et par stagiaire
Réponse
sous 48H